Philippe Montagard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: MONTAGARD (Philippe, Georges)
Objet:
de
Groupe:
9 mars 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023720710(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 201117/03/2011
De: Philippe Montagard
notaire à Vaison-la-Romaine
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu par l'article 6 du décret n° 73-609
suppleant
JORFTEXT000000414839(source JORF)
composition
07 Août 200307/08/2003
De: Montagard (Philippe)
notaire à Vaison-la-Romaine
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000772393(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Philippe Montagard
Objet:
notaire à Vaison-la-Romaine (Vaucluse)
Remplace:M. René Richard
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
notaire
JORFTEXT000000582215(source JORF)
désignation
22 Décembre 200122/12/2001
De: Philippe Montagard
notaire à Vaison-la-Romaine
Objet:
la commission
prévue à l'article 4 du décret no 99-1017 du
1er décembre 1999
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret no 99-1017 du 1er décembre 1999 relatif aux conditions d'accès aux professions judiciaires et juridiques de certains greffiers de tribunal de commerce
suppleant
JORFTEXT000000219693(source JORF)
composition
18 Octobre 200018/10/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.